Contrat de licence d’utilisateur final Toast et conditions d’utilisation pour les invités

Dernière mise à jour : 26 oct. 2026, 12 h 16

Question

Où puis-je trouver le Contrat de licence d’utilisateur final et les Conditions d’utilisation pour les invités de Toast?

Réponse

Vous pouvez consulter notre Contrat de licence d’utilisateur final et nos Conditions d’utilisation pour les invités ici :

 

Vous cherchez votre contrat de point de vente ou les conditions de renouvellement?

Le d’utilisateur finalLe Contrat de licence d’utilisateur final et les Les conditions d’utilisation ci-dessus ne sont pas votre contrat de point de vente. Votre contrat de point de vente Toast est composé de votre bon de commande et du Contrat commercial Toast qui y est lié, lequel intègre le Contrat de licence d’utilisateur final.

  • Votre commande et le Contrat commercial se renouvellent automatiquement après la durée initiale indiquée dans votre commande, pour des périodes successives d’un (1) an (ou pour la période de renouvellement indiquée dans votre commande). Toast n’offre pas d’option mensuelle après la durée initiale.
  • Vous pouvez choisir de ne pas renouveler en adressant à Toast un préavis écrit d’au moins 30 jours avant la fin de la période en cours. Consultez l’Article 14 (Avis) du Contrat commercial de Toast pour savoir où envoyer cet avis.
  • Pour annuler votre service et arrêter le renouvellement de votre contrat, contactez Toast au moins 30 jours avant la date de renouvellement. Nous aviser de votre intention ne suffit pas en soi — vous devrez compléter notre processus d’annulation pour que la demande soit traitée. Consultez ToastAnnuler (Fermer) Compte Toast pour commencer.
  • Pour plus d’informations, consultez la le renouvellement du TPV ToastFAQ sur le renouvellement du TPV Toast.