Configurer les taux de taxation temporaires

Dans cet article :

• Aperçu des taux de taxation temporaires
• Créer des taux de taxation temporaires
• Réviser la structure du menu pour les taux de taxation temporaires
  • Ajuster l’héritage fiscal par groupe de menus
• Foire aux questions
  • Puis-je laisser mon taux de taxation tel que configuré et le retirer des articles qui sont exonérés de taxe pendant ce congé de taxe de vente?

Aperçu des taux de taxation temporaires

Selon votre État ou votre pays, il peut arriver que vos taux d’imposition diffèrent ou ne s’appliquent pas du tout. Pour obtenir des rapports historiques précis ou si vous avez d’autres questions sur ce que cela signifie pour vos impôts, il est important de suivre les directives de votre comptable ou de votre conseiller fiscal.

Créer des taux de taxation temporaires

Si vous avez besoin de conseils détaillés sur la création d’un taux d’imposition ou sur la révision des taux que vous avez fixés pour votre entreprise, vous pouvez en apprendre davantage ici :

Pour créer un taux de taxation temporaire :

1. Dans Toast Web, allez à Menus > Paramètres > Gérer les taux de taxation.
2. Sélectionnez + Ajouter taux de taxation.
3. Nommez votre taux de taxation de manière claire et précise, par exemple « Taux de taxation congé-TPS (0 %) »
4. Définissez le taux à 0 % et complétez tous les paramètres selon les directives de votre comptable ou conseiller fiscal. 
5. Enregistrez et publiez vos modifications. 

Réviser la structure du menu pour les taux de taxation temporaires

Pour simplifier le nombre d’ajustements au taux de taxation que vous devrez effectuer pour tenir compte de cette période d’exonération d’impôt proposée, vous voudrez revoir la structure de votre menu. Dans le TPV Toast, vous pouvez définir vos taxes au niveau des articles pour une plus grande spécificité, ou vos articles peuvent hériter des taux de taxation au niveau du menu ou du groupe de menus si les articles du menu ou du groupe de menus partagent le même taux de taxation. 

Prenant l’exemple des restrictions actuelles basées sur les boissons dans le cadre de la pause TPS/TVH proposée par le gouvernement du Canada, vous devrez séparer votre menu en groupes selon le type de boisson, comme les boissons non alcoolisées, la bière, le vin, les spiritueux, les cocktails, etc. Vous devriez séparer davantage les boissons de vos listes de spiritueux et de cocktails en les classant par catégories : les boissons dont la VBA est supérieure à 7 % et les boissons dont la VBA est inférieure à 7 %. 

Ajuster l’héritage fiscal par groupe de menus

Une fois que vous avez confirmé que vos articles de menu sont correctement catégorisés, vous devrez ensuite définir les options d’héritage pour chaque groupe de menus. 

1. Accédez à Menus > Modifier les menus.
2. Sélectionnez le groupe de menus que vous souhaitez d’abord modifier. 
3. Accédez à la section Taxes de la page des paramètres internes du groupe de menus et trouvez le paramètre Hériter des taux de taxation du restaurant?. Voir l’image ci-dessous.
4. Sélectionnez Non, précisez ici les taux de taxation.
5. Sous Taxes applicables, sélectionnez votre nouveau taux de taxation.
6. Enregistrer et publier.

Poursuivez ces étapes pour tous les groupes de menus qui doivent modifier leur taux de taxation pendant ce congé de la taxe de vente. 

Remarque : Pour la proposition d’exonération du taux de taxation des boissons alcoolisées, si la VBA de l’article est inférieure à 7 %, vous fixerez la TVH ou la TPS à 0 % selon la province. Si la VBA de l’article est supérieure à 7 %, aucun ajustement du taux de taxation n’est nécessaire, mais vous devez tout de même sélectionner « Non, préciser les taux de taxation » pour ces options de boissons et vous assurer que le taux exact est sélectionné dans la liste Taxes applicables. 

Foire aux questions : Congé de taxe de vente

Puis-je laisser mon taux de taxation tel que configuré et le retirer des articles qui sont exonérés de taxe pendant ce congé de taxe de vente?

Oui, vous pouvez laisser votre tarif tel que configuré et le retirer des articles exonérés de taxe pendant cette période, mais selon le nombre d’articles de votre menu, cela prend beaucoup plus de temps pour ajuster temporairement vos tarifs. 

** Conformément aux modalités du Contrat commercial entre vous et Toast, vous reconnaissez et acceptez que Toast n’a aucune obligation de déterminer si des taxes s’appliquent à votre entreprise ou à vos transactions, ni de calculer, percevoir, déclarer ou verser toute taxe découlant d’un paiement à une autorité fiscale. Ce contenu est fourni à titre indicatif et ne constitue pas un conseil juridique, fiscal, en ressources humaines ou tout autre conseil professionnel. Veuillez communiquer avec un avocat ou un autre professionnel pour obtenir des conseils précis selon votre situation.